1) INSCRIPTION

Il est obligatoire d´acquitter sa cotisation pour l´année en cours. Cette cotisation est composée de : - l´inscription au Foyer Culturel (unique quel que soit le nombre de section choisie) - la cotisation éventuelle de la section - le montant des cours

2) COTISATIONS

Les cotisations sont renouvelables en Septembre de chaque année. Celles-ci sont payables intégralement dès l´inscription en un ou plusieurs chèques encaissés selon un calendrier indiqué par l´adhérent.

3) ASSURANCE

Après règlement de votre adhésion annuelle, le Foyer Culturel vous assure auprès d´ATHENA ASSURANCES de la facon suivante : - remboursement des dommages corporels ou matériels que vous causeriez à autrui dans le cadre des activités de la section. - versement d´un capital de 7622,45 euros (50000 F) en cas de décès et de 3811,22 euros (25000 F) en cas d´incapacité permanente si vous êtes blessé par un autre menbre du Foyer Culturel. - pas d´indemnités en cas de préjudice personnel.

4) DISCIPLINE GENERALE

Tous les adhérents doivent faire preuve du meilleur esprit dans l´observation du règlement. Seul le bureau est habilité à veiller à son respect. Le club dégage sa responsabilité en cas d´accident, sauf pou les garanties citées au paragraphe 3. Toute personne qui utilise son véhicule personnel pour transporter enfants, adultes ou matériel doit avoir souscrit un contrat d´assurance responsabilité civile pour ce véhicule (selon l´article L 211-1 du code des assurances). Aucune tolérance ne pourra avec le temps devenir un droit acquis.

5) SANCTIONS

Les infractions caractérisées et répétées au présent règlement, de la part d´un adhérent, peuvent entraîner à son égard les sanctions suivantes : - lettre d´avertissement - mise à pied d´une semaine - mise à pied d´un mois - exclusion définitive Ces sanctions seront établies par le conseil d´administration, après, pour l´exclusion définitive, avoir entendu les explications de l´intéressé.

6) CONNAISSANCE DU REGLEMENT

Le présent règlement sera distribué à chaque membre du club qui l´accepte par le fait de son adhésion au club. Il est recommandé à chaque membre d´en prendre connaissance avec attention, son ignorance ne pouvant être invoquée pour une infraction éventuelle